Processuel Douai, des avocats spécialistes en procédure d’appel
Anciens Avoués à la Cour, François DELEFORGE et Bernard FRANCHI, sont les co-fondateurs de Processuel, cabinet d’avocats inscrits au barreau de Douai. Spécialistes de la procédure d’appel, ils en maîtrisent le formalisme, en connaissent toutes les arcanes…
En effet, lorsque la profession d’Avoué à la Cour a été supprimée le 1er janvier 2012, la procédure d’appel avait connu et devait connaître des réformes qui la rendront encore plus formaliste et plus sévère au regard du “décret Magendie” et ses évolutions, de la communication électronique obligatoire et enfin de l’application de la procédure civile de droit commun et de la représentation obligatoire aux instances d’appel devant la Chambre sociale de la Cour d’appel.
Ainsi, depuis la suppression de la profession d’avoués, François DELEFORGE aujourd’hui avocat honoraire, Bernard FRANCHI et Catherine CAMUS continuent de proposer les services auxquels leurs clients et correspondants étaient habitués en matière de procédure d’appel, de droit civil, droit commercial et droit social.
l’approche du cabinet Processuel
Pour une vision claire (transparence & clarté dans la relation client/avocat)
Après le premier rendez-vous, le client doit quitter le cabinet Processuel avec :
● Une notion de ses droits, et de ses chances de succès en cas de contentieux,
● L’éventail des solutions possibles, s’il y en a plusieurs,
● Une idée de la durée prévisible du procès, s’il faut en engager un,
● Une estimation des coûts qu’il aura à exposer,
● Un aperçu du programme de travail à entreprendre
Il se trouve ainsi en mesure de prendre une décision personnelle, éclairée, et réfléchie, la mission pouvant s’arrêter à une consultation.
Pour une vision large (aller au-delà du regard immédiat)
Le procès est aussi un symptôme. Le rôle de l’avocat ne consiste pas seulement à conduire un procès, et si possible à le gagner : il est aussi d’apprécier la situation dans sa globalité, et de comprendre comment la situation contentieuse a pu naître.
Il peut ainsi proposer des solutions qui, parfois, dépasseront le cadre du procès, si la solution se trouve ailleurs que dans l’issue contentieuse. L’avocat peut aussi recommander des mesures préventives (par exemple, la meilleure rédaction d’un contrat, de meilleures pratiques, une meilleure collecte des preuves).
Pour une vision en avance (anticiper & organiser la défense du client)
Tout le monde préfère éviter un procès : le fait même du procès est subi, même par le demandeur. Mais ce n’est pas une raison pour rester passif, tout au contraire !
Quelle sera ma situation après le procès, si je l’engage (que je le gagne ou que je le perde) ?
Préparer le procès : quelles preuves dois-je réunir ? Comment “monter” le procès (après son introduction, bien des choses deviennent impossibles).
Dans le procès lui-même, s’efforcer, comme un joueur d’échecs, de prévoir les coups et de préparer déjà “le coup d’après” : quelles sont les initiatives prévisibles du contradicteur, et comment y faire face ? Avoir un temps d’avance sur l’adversaire, ne pas être surpris, donner le rythme, c’est plus confortable, c’est rassurant, c’est plus efficace. C’est la vision des avocats du cabinet Processuel.
C’est tout particulièrement vrai pour celui qui fait appel : s’il a perdu, il y a bien une raison ! De fait, Maîtres Deleforge, Franchi et Camus ne refont jamais en appel le même procès qu’en première instance. Ils mettent tout en œuvre pour que le résultat soit positif pour le client. Leur credo : comment transformer la matière du procès, pour cette fois le gagner ?
La première qualité professionnelle ?
Bien sûr, un avocat doit être savant, adroit et combatif. Mais avant tout cela, un avocat doit être disponible et réactif.
Au sein du cabinet Processuel, nous avons gardé les habitudes de travail des avoués :
● En semaine, le cabinet ne ferme jamais,
● Les urgences sont prises en charge sur le champ,
● Les appels sont inscrits le jour même, au plus tard le lendemain,
● Un professionnel répond sur une large plage horaire quotidienne,
● Les appels téléphoniques sont pris et les clients rappelés si nécessaire,
● Les rendez-vous sont faciles à obtenir.
S’arranger avec l’adversaire ?
Il y a des moments pour cela, en fonction des circonstances. En cas de conflit ouvert, tout l’arsenal des moyens juridiques doit être utilisé, avec compétence, ténacité et inventivité (on ne mène pas un combat judiciaire à moitié).
Mais il n’est jamais interdit de rechercher une solution amiable. Au contraire, elle doit être recherchée chaque fois que possible, avec toutes les garanties de la confidentialité absolue entre avocats, et à tout moment du procès.
Il est toujours possible de mettre un terme amiable à un contentieux, à des conditions auxquelles chacune des parties trouve un avantage. Il est donc de la mission d’un avocat d’agir sur les deux registres : contentieux et amiable.
La solution amiable bâtie par Processuel sera sécurisée par l’obtention d’un titre exécutoire par exemple.
Pour une vision claire
(transparence & clarté dans la relation client/avocat)
Après le premier rendez-vous, le client doit quitter le cabinet Processuel avec :
● Une notion de ses droits, et de ses chances de succès en cas de contentieux,
● L’éventail des solutions possibles, s’il y en a plusieurs,
● Une idée de la durée prévisible du procès, s’il faut en engager un,
● Une estimation des coûts qu’il aura à exposer
● Un aperçu du programme de travail à entreprendre
Il se trouve ainsi en mesure de prendre une décision personnelle, éclairée, et réfléchie, la mission pouvant s’arrêter à une consultation.
Pour une vision large
(aller au-delà du regard immédiat)
Le procès est aussi un symptôme. Le rôle de l’avocat ne consiste pas seulement à conduire un procès, et si possible à le gagner : il est aussi d’apprécier la situation dans sa globalité, et de comprendre comment la situation contentieuse a pu naître.
Il peut ainsi proposer des solutions qui, parfois, dépasseront le cadre du procès, si la solution se trouve ailleurs que dans l’issue contentieuse. L’avocat peut aussi recommander des mesures préventives (par exemple, la meilleure rédaction d’un contrat, de meilleures pratiques, une meilleure collecte des preuves).
Pour une vision en avance (anticiper, organiser la défense du client)
Tout le monde préfère éviter un procès : le fait même du procès est subi, même par le demandeur. Mais ce n’est pas une raison pour rester passif, tout au contraire !
Quelle sera ma situation après le procès, si je l’engage (que je le gagne ou que je le perde) ?
Préparer le procès : quelles preuves dois-je réunir ? Comment “monter” le procès (après son introduction, bien des choses deviennent impossibles).
Dans le procès lui-même, s’efforcer, comme un joueur d’échecs, de prévoir les coups et de préparer déjà “le coup d’après” : quelles sont les initiatives prévisibles du contradicteur, et comment y faire face ? Avoir un temps d’avance sur l’adversaire, ne pas être surpris, donner le rythme, c’est plus confortable, c’est rassurant, c’est plus efficace. C’est la vision des avocats du cabinet Processuel.
C’est tout particulièrement vrai pour celui qui fait appel : s’il a perdu, il y a bien une raison ! De fait, Maîtres Deleforge, Franchi et Camus ne refont jamais en appel le même procès qu’en première instance. Ils mettent tout en œuvre pour que le résultat soit positif pour le client. Leur credo : comment transformer la matière du procès, pour cette fois le gagner ?
La première qualité professionnelle ?
Bien sûr, un avocat doit être savant, adroit et combatif. Mais avant tout cela, un avocat doit être disponible et réactif.
Au sein du cabinet Processuel, nous avons gardé les habitudes de travail des avoués :
● En semaine, le cabinet ne ferme jamais,
● Les urgences sont prises en charge sur le champ,
● Les appels sont inscrits le jour même, au plus tard le lendemain,
● Un professionnel répond sur une large plage horaire quotidienne,
● Les appels téléphoniques sont pris et les clients rappelés si nécessaire,
● Les rendez-vous sont faciles à obtenir.
S’arranger avec l’adversaire ?
Il y a des moments pour cela, en fonction des circonstances. En cas de conflit ouvert, tout l’arsenal des moyens juridiques doit être utilisé, avec compétence, ténacité et inventivité (on ne mène pas un combat judiciaire à moitié).
Mais il n’est jamais interdit de rechercher une solution amiable. Au contraire, elle doit être recherchée chaque fois que possible, avec toutes les garanties de la confidentialité absolue entre avocats, et à tout moment du procès.
Il est toujours possible de mettre un terme amiable à un contentieux, à des conditions auxquelles chacune des parties trouve un avantage. Il est donc de la mission d’un avocat d’agir sur les deux registres : contentieux et amiable.
La solution amiable bâtie par Processuel sera sécurisée par l’obtention d’un titre exécutoire par exemple.
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Le Cabinet Processuel est à proximité immédiate du Palais de justice de DOUAI, en bordure de la Scarpe, au 14, quai des Augustins à Douai.
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